Traduction IA · non relue· en gras : le texte mot à mot
- דין הערב שפרע למלוה כיצד נפרע מן הלוה. ובו ז סעיפים:
ערב או קבלן שפרעו למלוה בפני עדים אם פרעו קודם שנודע אם פרעו הלוה וטוען הלוה שכבר פרעו אינו חייב לערב כלום אבל אם פרעו אחר שהביא המלוה ראיה שלא נפרע צריך הלוה ליתן לו כל מה שפרע בשבילו בין שנתחייב לוה למלוה בשטר בין שנתחייב לו בעל פה אפי' בלא עדים:Loi du garant (arev) qui a payé le prêteur : comment il se fait rembourser par l'emprunteur. Ce siman contient 7 séifim.
Un garant (arev) ou un kablan (garant qui s'est engagé de façon à pouvoir être poursuivi directement) qui ont payé le prêteur devant témoins : s'ils l'ont payé avant qu'on sache si l'emprunteur lui-même l'avait payé, et que l'emprunteur prétend qu'il l'avait déjà payé, il ne doit rien au garant. Mais s'il l'a payé après que le prêteur a apporté une preuve qu'il n'avait pas été remboursé, l'emprunteur doit lui donner tout ce qu'il a payé pour lui, que l'emprunteur se soit engagé envers le prêteur par un acte (chtar) ou qu'il se soit engagé envers lui oralement, même sans témoins.séif 1
- יש מי שאומר בד"א כשא"ל הלוה בעת שנעשה לו ערב ערבני ושלם אבל אם עמד מעצמו ונעשה לו ערב או קבלן וקדם ופרע למלוה ולא הרשהו הלוה לפרוע אין הלוה חייב לשלם לו כלום ואם אמר לו הלוה הכנס קבלן בעבורי אף ע"פ שלא הרשהו לשלם אם עמד הקבלן ופרע מדעתו אפי' עד שלא עמד המלוה עם הלוה בדין ולא נמצאו לו נכסים חייב לשלם לו אבל אמר ליה להכנס ערב ולא הרשהו לשלם אם משעמד המלוה עם הלוה בדין ולא נמצאו לו נכסים פרע הערב למלוה חייב הלוה לשלם לו ואם עד שלא עמד המלוה עם הלוה בדין ולא נמצאו לו נכסים פרעו הערב אין הלוה חייב לשלם לו כלום ויש מי שחולק ואומר שאפי' ערב שאינו קבלן שנכנס בערבות מאליו ופרע מאליו חוזר וגובה מהלוה: הגה ע' לעיל סוף סי' מ"ט דאין ערב משתעבד אלא במקום שיכול לגבות מהלוה:Il y a un avis selon lequel : en quel cas cela est-il dit ? Quand l'emprunteur lui a dit, au moment où il est devenu son garant : « Porte-toi garant pour moi et paie. » Mais s'il s'est de lui-même porté garant ou kablan pour lui, et qu'il a pris les devants et payé le prêteur sans que l'emprunteur l'ait autorisé à payer, l'emprunteur n'est tenu de lui payer rien du tout. Et si l'emprunteur lui a dit : « Entre comme kablan pour moi », même s'il ne l'a pas autorisé à payer, si le kablan est allé payer de sa propre initiative, même avant que le prêteur ait comparu en justice avec l'emprunteur et qu'on ne lui ait pas trouvé de biens, il (l'emprunteur) doit le rembourser. Mais s'il lui a dit d'entrer comme garant (simple) sans l'autoriser à payer : si c'est après que le prêteur a comparu en justice avec l'emprunteur et qu'on ne lui a pas trouvé de biens que le garant a payé le prêteur, l'emprunteur doit le rembourser ; et si le garant l'a payé avant que le prêteur ait comparu en justice avec l'emprunteur et qu'on ne lui ait pas trouvé de biens, l'emprunteur n'est tenu de lui payer rien du tout. Et il y a un avis divergent selon lequel même un garant qui n'est pas kablan, qui est entré dans la garantie de lui-même et a payé de lui-même, revient se faire rembourser par l'emprunteur. Haga (Rema) : voir plus haut, fin du siman 49, que le garant ne s'engage qu'au cas où il peut se faire rembourser par l'emprunteur.
séif 2
- אין הערב גובה מהלוה עד שיביא עדים שפרע בשבילו אבל כל זמן שאין לו עדים אינו גובה ממנו כלום אפי' אם שטר החוב בידו ואם כתב המלוה לערב קבלתי ממך דמי החוב מהני ליה לגבות מהלוה וכגון שמפורש הערבות בשטר או שהלוה מודה בו דאל"כ במה אנו יודעים שהוא ערב:Le garant ne se fait pas rembourser par l'emprunteur tant qu'il n'apporte pas de témoins qu'il a payé pour lui ; mais tant qu'il n'a pas de témoins, il ne recouvre rien de lui, même si la reconnaissance de dette est entre ses mains. Et si le prêteur a écrit au garant : « J'ai reçu de toi le montant de la dette », cela lui est efficace pour se faire rembourser par l'emprunteur, à condition que la garantie soit explicitement mentionnée dans l'acte, ou que l'emprunteur la reconnaisse ; car sinon, comment saurions-nous qu'il est garant ?
séif 3
- כשכתב לו קבלתי ממך דמי החוב יש מי שאומר דהוי כמלוה בשטר לטרוף בו מהלקוחות שקנו מהלוה ויש מי שאומר שאע"פ שכתב לו כן לא מהני אלא לגבי הלוה בעצמו שאינו נאמן לומר פרעתי אבל אינו יכול לגבות ממשעבדי שמכר הלוה עד שימסור לו המלוה השטר חוב ויקננו לו דרך קנין שטרות שלא תהא תביעתו תביעה על פה וה"ה אם כתב הלוה לערב כשהכניסו ערב הריני משעבד עצמי ונכסי מעכשיו שכל זמן שתפרע אותו חוב שנעשית עליו ערב לפלוני המלוה כאילו קבלתי המעות ממך ה"ז גובה מהלקוחות ומיתומים גדולים שאין לך מלוה בשטר גדולה מזו:Quand il lui a écrit : « J'ai reçu de toi le montant de la dette », il y a un avis selon lequel cela vaut comme un prêt par acte, pour saisir (litrof) avec cet écrit les biens des acheteurs qui ont acquis des biens de l'emprunteur. Et il y a un avis selon lequel, même s'il lui a écrit ainsi, cela n'est efficace qu'à l'égard de l'emprunteur lui-même, qui n'est pas cru pour dire « j'ai payé » ; mais il ne peut pas recouvrer sur les biens hypothéqués que l'emprunteur a vendus, tant que le prêteur ne lui remet pas la reconnaissance de dette et ne la lui fait pas acquérir selon le mode d'acquisition des actes, afin que sa réclamation ne soit pas une réclamation orale. Et de même, si l'emprunteur a écrit au garant, quand il l'a fait entrer comme garant : « Je m'engage, moi et mes biens, dès maintenant, à ce que, chaque fois que tu paieras cette dette dont tu t'es porté garant envers untel le prêteur, ce soit comme si j'avais reçu l'argent de toi », il peut recouvrer sur les acheteurs et sur des orphelins majeurs, car il n'y a pas de prêt par acte plus fort que celui-là.
séif 4
- ערב שפרע למלוה ולא בקש ממנו השטר אין הלוה חייב כלום לשלם לו מה שפרע בשבילו (ע"ל סי' נ"ח סס"א) שהרי פשע במה שהניח השטר ביד המלוה:Un garant qui a payé le prêteur sans lui réclamer l'acte : l'emprunteur n'est tenu de lui rembourser rien de ce qu'il a payé pour lui (voir plus haut, siman 58, fin du séif 1), car il a été négligent en laissant l'acte entre les mains du prêteur.
séif 5
- מת הלוה וקדם הערב ופרע החוב קודם שיודיע את היורשים אם נודע לנו שלא פרע הלוה שטר חובו קודם שמת כגון שהודה בו קודם (שמת) או שנידוהו ומת בנידוייו או שלא הגיע זמן המלוה לגבות ה"ז חוזר וגובה מהיורשים כל מה שפרע: הגה וי"א דכל זה דוקא ביתומים קטנים אבל גדולים צריכין לשלם כשיש השטר ביד הערב וכדרך שנתבאר ס"ד (טור והמגיד פכ"ו דמלוה בשם הרמב"ן) וכן נראה לי עיקר:Si l'emprunteur est mort et que le garant a pris les devants et payé la dette avant d'en informer les héritiers : s'il nous est connu que l'emprunteur n'avait pas payé sa reconnaissance de dette avant de mourir, par exemple s'il l'avait reconnue avant (de mourir), ou qu'on l'avait mis au ban (nidouï) et qu'il est mort sous le ban, ou que l'échéance du prêt n'était pas encore arrivée, il revient se faire rembourser par les héritiers de tout ce qu'il a payé. Haga (Rema) : et certains disent que tout cela ne concerne que des orphelins mineurs ; mais des héritiers majeurs doivent payer quand l'acte est entre les mains du garant, comme il a été expliqué au séif 4 (Tour, et le Maguid Michné, chapitre 26 des lois du prêteur, au nom du Ramban) ; et c'est ce qui me paraît l'essentiel.
séif 6
- היה המלוה עכו"ם אין היורשים חייבים לשלם שמא אביהם נתן ליד הערב כל החוב שהיה עליו מפני שהעכו"ם תובע את הערב תחלה ולפיכך פרע זה מדעתו קודם שיודיע את היתומים אבל אם הודיען שהעכו"ם תובע אותו והרי הוא נותן חייבים לשלם (ואם כפאו אותו ב"ד לפרוע הוי כאילו הודיעם) (ב"י בשם תשובת הריטב"א):Si le prêteur était un non-Juif (akoum), les héritiers ne sont pas tenus de payer, car peut-être leur père a-t-il remis au garant toute la dette qu'il devait, parce que le non-Juif réclame d'abord au garant, et c'est pourquoi celui-ci a payé de son propre chef avant d'informer les orphelins. Mais s'il les a informés que le non-Juif le réclamait et qu'il allait payer, ils sont tenus de payer (et si le tribunal l'a contraint à payer, c'est comme s'il les avait informés) (Beit Yossef au nom d'une responsa du Ritva).
séif 7