Traduction IA · non relue· en gras : le texte mot à mot
- תקנת נשואין של קהל טוליטולה ודיני נדוניא. ובו יט סעיפים:
אלמנה שיש לה לחלוק עם יורשי בעלה בכח התקנה של טוליטולה שמין בגדי שבת שעליה אבל לא בגדי חול תנאי השיור אינו אלא אם תמות האשה בחיי בעלה אבל לא אם תמות שומרת יבם (טור):Ordonnance matrimoniale de la communauté de Tolède (Toulitoula) et lois de la dot (nedounia). Il contient 19 séifim :
Une veuve qui doit partager avec les héritiers de son mari en vertu de l'ordonnance (takana) de Tolède – ordonnance qui limite ce qu'elle reçoit à la moitié des biens – on évalue (et compte dans sa part) les vêtements de Chabbat qu'elle porte, mais pas les vêtements de semaine. Haga (Rema) : La condition du reste (tnaï hachiyour, clause de l'ordonnance sur le retour d'une partie de la dot) ne s'applique que si la femme meurt du vivant de son mari, mais pas si elle meurt veuve en attente du lévirat (chomeret yavam) (Tour).séif 1
- מי שגירש את אשתו סמוך למיתתו אע"פ שלא גירשה אלא כדי שלא תזקק ליבם דינה לענין כתובתה בתקנת טוליטולה כדין גרושה: הגה אבל אם לא גירשה ממש כגון שלא יצא עליה קול גרושה בחייו רק היתה בחזקת אלמנה רק אחר מותו הוציאה גט ואומרת נתגרשתי אינה נאמנת וצריכה ראיה על הגירושין דודאי לא נכתב הגט רק להברחה בעלמא (בב"י בשם הר"ר יודא בן הרא"ש):Celui qui a divorcé de sa femme peu avant sa mort, bien qu'il n'ait divorcé d'elle que pour qu'elle ne soit pas liée au lévir (yavam), sa loi, concernant sa ketouba selon l'ordonnance de Tolède, est celle d'une divorcée. Haga (Rema) : Mais s'il n'a pas réellement divorcé d'elle, par exemple si la rumeur qu'elle était divorcée ne s'est pas répandue de son vivant, mais qu'elle était présumée veuve, et que ce n'est qu'après sa mort qu'elle a produit un get en disant : « J'ai été divorcée », elle n'est pas crue et doit apporter une preuve du divorce, car assurément le get n'a été écrit que comme simple subterfuge (pour la soustraire au lévirat) (Beit Yossef, au nom de Rabbi Yehouda, fils du Roch).
séif 2
- אם שהתה מלחלוק עם היתומים כפי התקנה קצת זמן לא איבדה מזונות אותו זמן (אע"פ שהכח ביד היתומים לסלק האלמנה בחצי הנכסים) (טור בשם תשובת הרא"ש):Si elle a tardé quelque temps à partager avec les orphelins selon l'ordonnance, elle n'a pas perdu son droit à l'entretien (mezonot) pendant ce temps Haga (Rema) : (bien que les orphelins aient le pouvoir de congédier la veuve en lui donnant la moitié des biens) (Tour, au nom d'une réponse du Roch).
séif 3
- אלמנה שפרעה שלא ע"פ ב"ד חובות הכותים מנכסי בעלה כדי שלא יזלזלו במכירת קרקעותיו יפה עשתה:Une veuve qui a payé, sans passer par le tribunal (beit din), les dettes dues aux non-Juifs sur les biens de son mari, afin qu'on ne déprécie pas le prix à la vente de ses terres, a bien agi.
séif 4
- אלמנה שהורידוה ב"ד בחצי נכסי המת בכח התקנה ויש למת קרקעות ממושכנים ביד אחר אע"פ שיש לו נכסים בני חורין נוטלת חצי קרקעות הממושכנים לפי מה שנהגו על פי התקנה לחלוק בכל דבר ודבר חציו:Une veuve que le tribunal a mise en possession de la moitié des biens du défunt en vertu de l'ordonnance, et le défunt a des terres hypothéquées (données en gage) entre les mains d'un autre : bien qu'il ait des biens libres (non hypothéqués), elle prend la moitié des terres hypothéquées, selon l'usage établi d'après l'ordonnance de partager chaque chose par moitié.
séif 5
- דבר שאינו מפורש בתקנה נעמידנו על דין תורה (וכן כל ספק שיש בתקנה על יורשי האשה להביא ראיה דאין מוציאין ירושת הבעל מספיקא) (ב"י בשם תשובת הר"ן):Une chose qui n'est pas explicite dans l'ordonnance, nous l'établissons selon la loi de la Torah. Haga (Rema) : (De même, pour tout doute qui existe dans l'ordonnance, c'est aux héritiers de la femme d'apporter une preuve, car on ne retire pas l'héritage du mari sur la base d'un doute) (Beit Yossef, au nom d'une réponse du Ran).
séif 6
- כל דין שיש לה בגביית כתובתה כפי דין תורה יש לה בחצי נכסים שנוטלת מכח התקנה:Tout droit qu'elle a pour le recouvrement de sa ketouba selon la loi de la Torah, elle l'a aussi pour la moitié des biens qu'elle prend en vertu de l'ordonnance.
séif 7
- אם נתנה האשה לבעלה או לאחר שיזכה אחר מותה בחצי נדונייתה הראוים יורשיה לירש כפי תקנת טוליטולה אינו כלום אבל אם מחלה מעכשיו לבעלה כל ש"ח שיש לה עליו מחילתה מחילה: הגה ויש לילך בזה אחר לשון התקנה דאם משמע שם דאינה יכולה למחול בלא היורשין או שע"מ כן נתן הנותן אין בידה לשנות ואם היא בעצמה נותנת הנדוניא יכולה למחול לבעלה או להתנות ליתן לאחר כפי מה שתחפוץ ובלבד שתעשה בפני עדים ובלא זה זוכים היורשים מכח המנהג (כל זה תמצא מבואר בב"י בשם תשו' הרא"ש ורשב"ץ) במקום שיש תקנה שיורשי האשה יחלוקו עם הבעל כשמתה האשה תחלה יפרעו תחלה כל החובות שהבעל חייב ונאמן הבעל לומר כמה חייב במגו דאי בעי היה כופר ואומר שלא הניח כ"כ (תשובת הרא"ש כלל נ"ה):Si la femme a donné à son mari ou à un autre le droit d'acquérir, après sa mort, la moitié de sa dot que ses héritiers sont en droit d'hériter selon l'ordonnance de Tolède, cela n'a aucune valeur ; mais si elle a renoncé dès maintenant, en faveur de son mari, à toute reconnaissance de dette (chtar 'hov) qu'elle détient contre lui, sa renonciation est valable. Haga (Rema) : Il faut en cela suivre la formulation de l'ordonnance : si elle implique qu'elle ne peut pas renoncer sans les héritiers, ou si le donateur (de la dot) l'a donnée à cette condition, elle n'a pas le pouvoir de modifier (ces dispositions) ; et si c'est elle-même qui donne la dot (de ses propres biens), elle peut y renoncer en faveur de son mari ou stipuler de la donner à un autre comme elle le désire, à condition de le faire devant témoins ; sans cela, les héritiers acquièrent (la dot) en vertu de l'usage (tout cela se trouve expliqué dans le Beit Yossef au nom des réponses du Roch et du Rachbats). Là où il existe une ordonnance selon laquelle les héritiers de la femme partagent avec le mari lorsque la femme meurt la première, on paie d'abord toutes les dettes que le mari doit, et le mari est cru pour dire combien il doit, en vertu d'un migo (argument : il aurait pu, s'il le voulait, nier et dire qu'elle n'a pas laissé autant) (réponse du Roch, règle 55).
séif 8
- הכותב לאשתו בשעת נשואין ש"ח בסכום ידוע ומתנה שתוכל לגבותו בכל עת שתרצה אם תגבנו ילקח בו קרקע והוא אוכל פירות ואם יש עליה חוב שלותה אחר שנשאת אינה גובה ממנו אבל אם לותה קודם שנשאת גובה ממנו אבל אם אינו עומד לגבות אלא לכשתתאלמן או תתגרש אינו יכול ב"ח לגבות ממנו אלא ימכרוהו ב"ד בטובת הנאה לו או לאחר אבל לא לבעל (וזהו אינו נכון אלא לא ימכרו ב"ד בטובת הנאה לא לו ולא לאחרים דכל לגבי בעלה ודאי מחלה (טור) ואטרוחי בי דינא בכדי לא מטרחינן (ב"י בשם גמרא החובל):Celui qui écrit à sa femme, au moment du mariage, une reconnaissance de dette d'une somme déterminée, et stipule qu'elle pourra la recouvrer à tout moment qu'elle voudra : si elle la recouvre, on achète avec cela une terre et lui (le mari) en consomme les fruits. Et si elle a une dette qu'elle a empruntée après s'être mariée, le créancier ne recouvre pas sur cela ; mais si elle a emprunté avant de se marier, il recouvre sur cela. Mais si la reconnaissance de dette n'est destinée à être recouvrée que lorsqu'elle deviendra veuve ou divorcée, le créancier ne peut pas recouvrer sur elle ; mais le tribunal la vend pour sa valeur de bénéfice (tovat hanaa, la valeur aléatoire du droit futur) à lui (le créancier) ou à un autre, mais pas au mari Haga (Rema) : (Et cela n'est pas exact ; mais le tribunal ne la vend pour sa valeur de bénéfice ni à lui ni à d'autres, car tout ce qui est vendu au mari, elle le lui a assurément remis (cela n'a donc aucune valeur) (Tour), et on ne fait pas se déranger le tribunal pour rien (Beit Yossef, au nom de la Guemara, chapitre Ha'hovel).
séif 9
- אם נתן לה הבעל מתנה אפילו בעל חוב שהלוה לה אחר שנשאת גובה ממנו:Si le mari lui a fait un cadeau, même un créancier qui lui a prêté après qu'elle s'est mariée recouvre sur celui-ci.
séif 10
- שטר שזה נסחו הוו עלי עדים וכתבו וחתמו עלי בכל לשון של זכות ותנו ללאה אשתי כך וכך בתים במתנה גמורה אינו כלום (הואיל ולא כתב שהוא נותן לה ומה שאמר תנו לאו כלום הוא) (טור בשם תשובת הרא"ש):Un acte dont voici la teneur : « Soyez mes témoins, écrivez et signez pour moi dans toute formulation avantageuse, et donnez à Léa, ma femme, tant et tant de maisons en don complet », cela n'a aucune valeur Haga (Rema) : (puisqu'il n'a pas écrit qu'il lui donne, et ce qu'il a dit : « donnez », n'a aucune valeur) (Tour, au nom d'une réponse du Roch).
séif 11
- הנוהגים שהאשה המכנסת קרקע לבעלה כותבת לו שטר מתנה והוא כותב לה ש"ח שתגבנו כל זמן שתרצה ואין מזכירין באותו שטר הקרקע שנתנה לו אין לאותו קרקע דין נכסי צאן ברזל אלא הרי הוא כשאר נכסיו:Là où l'on a l'usage que la femme qui apporte une terre à son mari lui écrive un acte de donation, et que lui lui écrive une reconnaissance de dette qu'elle pourra recouvrer à tout moment qu'elle voudra, et qu'on ne mentionne pas dans cet acte la terre qu'elle lui a donnée, cette terre n'a pas le statut de biens de tson barzel (biens dotaux dont le mari garantit la valeur), mais elle est comme le reste de ses biens (à lui).
séif 12
- הבעל אומר היא מתה תחלה ואח"כ הבן ויורשיה אומרים לא כי אלא הבן מת תחלה עליהם להביא ראיה:Le mari dit : « Elle est morte la première, et ensuite le fils », et ses héritiers (à elle) disent : « Non, c'est le fils qui est mort le premier » : c'est à eux d'apporter une preuve.
séif 13
- המתנה בכתובה שלא ישא אשה אחרת עליה אינו מתנה על מ"ש בתורה:Celui qui stipule dans la ketouba qu'il n'épousera pas une autre femme en plus d'elle ne stipule pas contre ce qui est écrit dans la Torah (la condition est donc valable).
séif 14
- הנושא אשה שפסקה מלדת ונשבע שלא ישא אשה אחרת עליה שלא מרצונה אין יכולים להתיר לו שבועתו שלא מדעתה:Celui qui épouse une femme qui a cessé d'enfanter et a juré qu'il n'épouserait pas d'autre femme en plus d'elle sans son consentement, on ne peut pas le délier de son serment sans qu'elle le sache (sans son accord).
séif 15
- מי שנשבע לתת לחבירו חצי מה שירויח ואינו מספיק לפרנסת אשתו אם יתן לזה חצי מה שמרויח אעפ"כ צריך לקיים שבועתו:Celui qui a juré de donner à son prochain la moitié de ce qu'il gagnera, et le reste ne suffit pas à l'entretien de sa femme s'il donne à celui-ci la moitié de ce qu'il gagne, malgré cela il doit accomplir son serment.
séif 16
- אשה שמחלה כתובתה ונדונייתה לבעלה ואח"כ טענה שבאונס מחלה מפני שהיה מגזם עליה לגרשה או לישא אחרת מפני שאינה יולדת אין זה טענת אונס לבטל המחילה:Une femme qui a renoncé à sa ketouba et à sa dot en faveur de son mari, et a ensuite prétendu qu'elle y avait renoncé sous la contrainte parce qu'il la menaçait de divorcer d'elle ou d'en épouser une autre du fait qu'elle n'enfante pas, ce n'est pas un argument de contrainte suffisant pour annuler la renonciation.
séif 17
- אלמנה שגבתה כל הנכסים בכתובתה אינה חייבת בקבורת בעלה: הגה ואפי' אין כאן רק כדי קבורה היא גובאת כתובתה והוא נקבר מקופה של צדקה (תשו' הרא"ש כלל מ"ו והגהות מיי' פ' י"ז ותשו' הרמב"ן סי' ס"ד והרשב"א סי' אלף ק"ג) אבל אם תפסו היתומים מטלטלין וקברו אותו א"צ לשלם (ריב"ש סי' ק"ד):Une veuve qui a recouvré tous les biens pour sa ketouba n'est pas tenue de payer l'enterrement de son mari. Haga (Rema) : Et même s'il n'y a là que de quoi payer l'enterrement, elle recouvre sa ketouba et il est enterré aux frais de la caisse de charité (tsedaka) (réponses du Roch, règle 46 ; Hagahot Maïmoniyot, chapitre 17 ; réponses du Ramban, siman 64 ; et du Rachba, siman 1103) ; mais si les orphelins ont saisi des biens meubles et l'ont enterré avec, ils n'ont pas à payer (à la veuve) (Rivach, siman 104).
séif 18
- המתנה עם בעלה בשעת נשואין שאם תמות תחתיו בלא ולד קיימא יהא שליש נדוניתא ליורשיה וגירשה והחזירה סתם על דעת תנאים ראשונים החזירה: הגה תקנת קהלות שו"ם שאנו נוהגין בזמן הזה בנדוניית חתנים כמו שנתבאר לעיל סוף סי' נ"ג י"א שהתקנה לא נתקנה רק בנדוניא אבל לא בירושה שנפלה לאשה בעודה תחתיו (תשו' הרא"ש כלל נ"ד) וכן במתנות שנתנו לחתן ובזמן שהנכסים חוזרין מכח התקנה י"א שחוזרין לנותני הנדוניא (תשו' מיי' להל' אישות וכן משמע ל' התקנה) וי"א ליורשים (תשו' מיימוני ל' ה') וכן מנהג הקהלות ואין חילוק בין אם האב נותן הנדוניא או אחרים (ת"ה סי' שכ"א) אבל כשהן עצמן מכניסין הנדוניא לא תיקנו (מהרי"ו ס"ד) וכל מקום שיש מנהג הולכין אחר המנהג ואפי' לא התנו בשעת נשואין כאילו התנו דכל הנושא על דעת המנהג הוא נושא (ד"ע וכ"כ הרשב"א סי' אלף ש"ז ובתשובת מיי' סוף אישות ל"ה) ואפי' הלך למקום שאין נוהגים מנהג הקהילות הולכין אחר מקום שנשאה שם (ריב"ש סימן ק"ה) ואם לא מתו הבת או הבן רק נהרגו או נשתמדו י"א דלא שייך בזה דין חתנים אפי' לא נתן האב צריך ליתן אבל אם אין כאן זרע קיימא שצריכין להחזיר מכח תקנה אין חילוק בין נהרגו למתו אבל אם נשתמדו א"צ להחזיר ויש להתיישב בדבר:Celle qui stipule avec son mari, au moment du mariage, que si elle meurt mariée à lui sans enfant viable, le tiers de la dot ira à ses héritiers, et il a divorcé d'elle puis l'a reprise sans précision : il l'a reprise selon les conditions premières. Haga (Rema) : Concernant l'ordonnance des communautés ChOuM (Spire, Worms et Mayence), que nous suivons de nos jours pour la dot des gendres, comme cela a été expliqué plus haut (voir plus haut, fin du siman 53), certains disent que l'ordonnance n'a été établie que pour la dot, mais pas pour un héritage échu à la femme alors qu'elle était mariée à lui (réponse du Roch, règle 54), et de même pour les cadeaux qu'on a donnés au gendre. Et lorsque les biens font retour en vertu de l'ordonnance, certains disent qu'ils reviennent à ceux qui ont donné la dot (réponses Maïmoniyot sur les lois du mariage, et c'est ce qu'implique la formulation de l'ordonnance), et certains disent qu'ils reviennent aux héritiers (réponses Maïmoniyot, 35), et tel est l'usage des communautés. Il n'y a pas de différence entre le cas où c'est le père qui donne la dot ou d'autres (Teroumat HaDechen, siman 321) ; mais lorsque les mariés apportent eux-mêmes la dot, on n'a pas institué (cette ordonnance) (Mahari Weil, siman 64). Et partout où il y a un usage, on suit l'usage, et même si l'on n'a pas stipulé au moment du mariage, c'est comme si l'on avait stipulé, car quiconque se marie se marie selon l'usage (avis du Rema lui-même ; et c'est aussi ce qu'ont écrit le Rachba, siman 1307, et les réponses Maïmoniyot, fin des lois du mariage, 35). Et même s'il est allé dans un endroit où l'on ne suit pas l'usage des communautés, on suit l'usage de l'endroit où il l'a épousée (Rivach, siman 105). Et si la fille ou le fils ne sont pas morts naturellement mais ont été tués ou se sont convertis (apostasiés), certains disent que la loi des gendres ne s'applique pas en cela : même si le père n'a pas encore donné la dot, il doit la donner ; mais s'il n'y a pas là de descendance viable, de sorte qu'on doive restituer la dot en vertu de l'ordonnance, il n'y a pas de différence entre le cas où ils ont été tués ou sont morts ; mais s'ils se sont convertis, on n'a pas à restituer. Et il faut réfléchir à la question.
séif 19